Animer le CSE ou les autres IRP (CE, DP, CHSCT, DUP)

Elegia

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Objectifs

Vous êtes le représentant de l’employeur au CSE : comment animer une réunion d’élus du personnel, de CSE, de comité d’entreprise, de CHSCT ou de délégués du personnel ? Comment la préparer, quelles sont les règles juridiques à respecter ? Comment faire en sorte que la réunion se déroule dans de bonnes conditions pour un résultat constructif ? Bref, comment présider le CSE ?

Elégia vous propose une formation d’une journée pour apprendre à animer les CSE.

Les objectifs de la formation « Animer le CSE »

Le formateur d’Elégia doit vous permettre en un jour d’atteindre les objectifs suivants :

– connaître vos obligations envers les institutions représentatives du personnel
– maîtriser les compétences de chacun dans les IRP pour mieux comprendre et mieux interagir
– savoir anticiper les risques de conflit
– savoir préparer et conduire avec efficacité les réunions.

Déroulement de la formation Elégia pour animer les réunions IRP

Le formateur vous propose de faire le tour des obligations qui s’imposent à l’organisation des réunions, mais aussi de vous donner les clés de compréhension et les bonnes pratiques pour bien animer le CSE ou les réunions de vos instances représentatives du personnel. Vous apprendrez notamment à :

  • connaître les attributions de chacun dans les IRP (DP, CE, CHSCT , CSE)
  • connaître la réglementation en vigueur et vos obligations correspondant à vos IRP et à votre taille d’entreprise
  • préparer les réunions avec les représentants du personnel
  • animer le CSE et les réunions avec les IRP
  • maîtriser et à favoriser le bon déroulement des débats
  • gérer les situations conflictuelles
  • assurer le suivi des réunions et la rédaction du procès-verbal.
  • vous préserver des contentieux éventuels (délit d’entrave, etc.)

Pour vous former, vous aurez à faire avec Carole Eugène ou Sabine Pinard-Legry, en fonction des disponibilités de chacune. Elles sont toutes les deux des expertes en relations sociales.

En complément, consultez la formation Élections du CSE : cadre réglementaire et organisation qui est proposée par l’équipe de formateurs d’Elegia.

Notez que l’avantage des formations inter-entreprise est le partage d’expérience. L’atout de la formation intra-entreprise est que le formateur vient directement dans vos locaux à la date convenue.

Programme

1. Cerner le rôle et les attributions de chaque instance

- rôle du CSE, rôle des délégués du personnel, organisation et attributions du CE, la DUP
- renforcement du rôle de la CSSCT ou du CHSCT
- articulations entre les attributions des différentes instances (CE, DP, CHSCT)

Cas pratique (mur de Post-it) : par équipes, distinguer les attributions de chaque instance

2. Identifier ses obligations vis-à-vis des représentants du personnel

- types de réunions en entreprise de moins de 50 salariés
- obligations d’information et de consultation du CE, du CSE, du CHSCT et évolutions
- expertises, évaluation des risques
- rôle du Président du CHSCT : constitution du CHSCT, danger grave et imminent, enquête…
- l'importance du règlement intérieur
- conséquences des nouvelles dispositions législatives et jurisprudentielles

3. Préparer les réunions du CSE

- réunions de CE et du CHSCT : périodiques/exceptionnelles, fixation de l’ordre du jour, rôle du Secrétaire CSE, préparation des dossiers, envoi des convocations
- étapes à respecter, calendrier, délais de consultation…

4. Animer les réunions en entreprise de moins de 50 salariés

- comment animer les réunions du CSE ou des autres instances
- personnes présentes, examen des questions et échanges
- présidence du CE et du CHSCT : ce qu’il faut savoir
- faire face aux différentes situations en réunion : vote, suspensions de séance… et situations délicates

Jeux de rôle : simuler une réunion avec une instance

5. Suivre les réunions du CSE

- suivi de réunion du CSE, des DP ou du CE, de moins de 50 : réponses de la direction, registre des DP, diffusion
- procès-verbal, information de l’encadrement, préparation du prochain comité
- procès-verbal de réunion de CHSCT

Cas pratique : élaborer le compte-rendu de la réunion simulée précédemment par les participants

6. Délit d’entrave : les précautions à prendre

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Dernière actualisation : 6 mars 2019 à 14 h 09 min

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